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CHARMELOT ET BEQUEROT à Bessoncourt(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue CHARMELOT ET BEQUEROT à Bessoncourt (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 012
Identifiant B016
Cle rivoli D
Code rivoli 900 012 B016 D
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé CHARMELOT ET BEQUEROT
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00016
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot BEQUEROT
Code Insee de la ville 90012
lettre C
Latitude 47.64137
Longitude 6.91919

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 ROUTE DU STRATEGIQUE 90160 BESSONCOURT994033.46733908.56.9175466942427447.6399019066155
5001 90160 BESSONCOURT9941456734221.66.9192380368538247.6426668125994
5002 90160 BESSONCOURT994266.96734314.56.9209209991012247.6434475223975
9001 90160 BESSONCOURT994149.26734077.66.9191987534852547.6413703948724
9002 90160 BESSONCOURT994305.86734046.16.9212610148956947.6410172629547

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2015-07-08 558 terrains a bâtir 90012000ZD0328 773,000.00 €
2015-07-08 535 terrains a bâtir 90012000ZD0399 773,000.00 €
2015-07-08 30 terrains a bâtir 90012000ZD0403 773,000.00 €
2015-07-08 2922 sols 90012000ZD0418 773,000.00 €
2015-07-08 25981 sols 90012000ZD0420 773,000.00 €
2015-07-08 342 sols 90012000ZD0423 773,000.00 €
2015-07-08 22 sols 90012000ZD0425 773,000.00 €
2015-07-08 8 sols 90012000ZD0426 773,000.00 €
2015-07-08 15 sols 90012000ZD0427 773,000.00 €
2014-12-22 538 prés 90012000ZD0429 518,614.80 €
2014-12-22 357 sols 90012000ZD0430 518,614.80 €
2014-12-22 125 prés 90012000ZD0431 518,614.80 €
2014-12-22 60 sols 90012000ZD0432 518,614.80 €
2014-12-22 1477 sols 90012000ZD0436 518,614.80 €
2014-12-22 4388 prés 90012000ZD0437 518,614.80 €
2014-12-22 9 sols 90012000ZD0450 518,614.80 €
2014-12-22 28 sols 90012000ZD0451 518,614.80 €
2015-12-151 Local industriel. commercial ou assimilé 0 3600 sols 90012000ZD0142 700,000.00 €
2015-02-269002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 2,954,628.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 338 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 257 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 693 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 260 90012000ZD0429 7,384,800.00 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 260 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 257 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 338 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 693 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €
2014-12-229002 Local industriel. commercial ou assimilé 0 9800 16896 sols 90012000ZD0435 518,614.80 €

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Voisin Adresse Téléphone
COULON PATRICK-ANDRÉ 90160 Bessoncourt+33(0)384299335

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Commerce Adresse Téléphone Activité